.png)
MENTIONS LÉGALES
Identité
Les Toqués de Brunch and Co.
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 24 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site lestoquesdebrunch.co est édité par :
X, nommé ci-après Les Toqués de Brunch , immatriculé au registre XXX XXXXXX R.C.S Chartres. Siège social : X
Micro-entreprise au capital de X
N° de Siret: 899.892.525.00010
Téléphone : X / Adresse mail : lestoquesdebrunch.co@gmail.com
Le directeur de publication du site est :
Les Toqués de Brunch
lestoquesdebrunch.co@gmail.com
Tel : X
Contact
Pour toute information ou demande, veuillez envoyé un mail à l'adresse suivante : lestoquesdebrunch.co@gmail.com
Hébergeur
Le site lestoquesdebrunch.co est hébergé par :
Wix.com Inc., 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Tel + 1 415-639-9034
Contenu éditorial et commercial par Gabriella Dalleau
Propriété intellectuelle
Le Site est une œuvre de l'esprit strictement protégé par les lois françaises, européennes et internationales.
L’ensemble de la structure du site Les Toqués de Brunch & Co., ainsi que les textes, les graphiques, images, sons, vidéos, ou autre représentation graphiques sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires sélectionnés. Toute représentations et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés sur et par le site Les Toqués de Brunch & Co. par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable par écrit de Les Toqués de Brunch & Co. Et/ou de ses partenaires sont strictement prohibées et interdites, et feraient l’objet d’une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marques, produits et concepts
Les marques, les produits et concepts Les Toqués de Brunch & Co. et de ses partenaires sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.